Mentions Légales
Présentation :
Le présent site est la propriété de l’entreprise Soleil y Fiesta, inscrite au registre du commerce de Besançon sous le numéro 381 788 330, dont le siège social est situé au 12 avenue du Parc 25000 Besançon, Téléphone : 09 54 82 30 66
Le Directeur de la publication du site est Monsieur HECTOR LAGOS-BALMACEDA, en qualité de gérant de Soleil y Fiesta
Propriété Intellectuelle
Conformément à la loi française sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, les droits de reproduction totale ou partielle du site sont réservés.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.SoleilyFiesta.com a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés sous le n° …….. en cours
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société
Avertissement
Soleil y Fiesta ne peut contrôler la qualité, véracité, sincérité ou légalité de toute l'information, produits ou services placés sur notre site. Par conséquence, vous êtes entièrement responsable pour toute information placée par vous sur notre site et vous engagez à respecter les lois et régulations applicables. Vous pouvez placer de l'information dans la limite de vos droits légaux.
Liens
Tout contenu placé sur le site de Soleil Fiesta peut contenir des liens vers des sites ou information étrangers à Soleil y Fiesta. Nous nous réservons néanmoins le droit de supprimer des liens ou de les bloquer dans certaines rubriques. Soleil y Fiesta ne vérifie ou n'exerce aucun contrôle sur de tels sites ou information étrangers à Soleil y Fiesta.
En cas de litige
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence expresse est attribuée au Tribunal de Commerce de Besançon,
Titularité des droits
Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.
La protection du site www.soleilyfiesta.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
. Par ailleurs l'internaute déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou le rendent impossibles à certaines périodes.
|